Déposée le 14 octobre 2005 par monsieur Bernard FRAISSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « RHONE CHIMIE INDUSTRIE »
Le déposant est monsieur Bernard FRAISSE domicilié(e) 11 bis passage Doisy,75017 PARIS - 75017 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Guy FABRE Avocat domicilié(e) 84, rue de la Part Dieu,69003 LYON - 69003 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHONE CHIMIE INDUSTRIE est expirée depuis le 14 octobre 2015.
Bernard FRAISSE a également déposé les autres marques suivantes : STAMI , STAMI , VALDEPHARM
Monsieur Bernard FRAISSE - 11 bis passage Doisy,75017 PARIS - 75017 - France
Cabinet Guy FABRE Avocat - 84, rue de la Part Dieu,69003 LYON - 69003 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-12
Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46
Produits chimiques destinés notamment à l'industrie et aux collectivités ; produits corrosifs ; produits pour décoller ; produits désincrustants ; détartrants autres qu'à usage domestique ; produits de blanchiment à usage industriel ; produits dissolvants pour vernis ; Produits préservatifs contre la rouille, produits contre la corrosion, produits pour la conservation du bois, produit pour la protection des métaux, diluants pour peinture. Produits pour l'enlèvement de la rouille, produits décapants ; produits détartrants à usage domestique ; produits débouchants ; produits désodorisants à usage personnel ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Produits désodorisants autre qu'à usage personnel.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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